François Piette

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François PIETTE
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
17° Gériatrie
Représentant le Syndicat national de gérontologie clinique
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Piette (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: PIETTE François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Piette (François)
hôpital Charlefois, Ivry
Objet:
membres du groupe de réflexion
Groupe:
Groupe de réflexion
JORFTEXT000000423498(source JORF)
nomination
24 Septembre 200624/09/2006
De: François Piette
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat de la coordination nationale des médecins hospitalo-universitaires SAMHUR - CNHU
Titulaires
Groupe:
Syndicat de la coordination nationale des médecins hospitalo-universitaires SAMHUR - CNHU
JORFTEXT000000815045(source JORF)
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Piette (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Piette (François, Auguste)
praticien hospitalier, professeur des universités ; 32 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Piette (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000414439(source JORF)
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Piette (François)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Piette (François, Marie, Jean)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Piette (François)
Objet:
membre de l'intercommission dans le domaine de la recherche sur le vieillissement
au titre du deuxième alinéa de l'article 1er et du sixième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du
14 novembre 1986
précité
Remplace:M. Pous (Jacques)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000158586(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990